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La responsabilité des gouvernants
Cet ouvrage vient de paraître chez LexisNexis.Il s'agit des travaux du 6e ForInCIP qui s'est tenu à Lille le 19 mars 2021 sur La responsabilité des gouvernants.
Cet ouvrage vient de paraître chez LexisNexis.Il s'agit des travaux du 6e ForInCIP qui s'est tenu à Lille le 19 mars 2021 sur La responsabilité des gouvernants.
Remise du Prix de thèse de l'École Doctorale de Droit de Normandie
Le prix de l'École Doctorale de Droit de Normandie a été remis à Arnaud Ménard et Angie Pedemons-Revel le 24 novembre 2021.
Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques n°8
La chronique vient de paraître dans le dernier numéro de Titre VII (numéro 8, avril 2022), la revue entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel. Co-écrite avec Emmanuel Cartier, elle porte sur trois décisions du Conseil constitutionnel, sur la période juillet – décembre 2021.Droits fondamentaux et libertés publiques : nouvelle chronique
Le premier semestre de l’année 2021 a été marqué par plusieurs saisines de droit du Conseil constitutionnel, sur trois lois organiques et deux résolutions modifiant les règlements des assemblées.
Chronique de droit constitutionnel comparé 2021
Parution de la chronique annuelle de Droit constitutionnel comparé européen à la Revue du Droit de l'Union européenne (2022-1).
L’édition 2021 de la chronique de droit constitutionnel comparé européen – cinquième du genre est marquée par cette volonté qui anime l’ensemble des pays et des populations d’Europe (et du monde) : tourner la page et recouvrer, autant que possible, une vie normale.
Le Baiser de Brancusi, immeuble par nature
par Arnaud Ménard, Docteur en droit de l'Université de Rouen Normandie
Revue française de droit administratif, 2021
Note sous Conseil d'État, 2 juillet 2021, Ministre de la culture c/ Société Duhamel Fine Art et autres, n° 447967
