Publications scientifiques

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Monographie

Les limites constitutionnelles à l’intégration européenne. Étude comparée : Allemagne, France, Italie, LGDJ, Paris, 2015 (issu de la thèse de doctorat en droit sous la direction du Professeur Otto Pfersmann)




Articles et contributions

  1. « Crise, confiance et droit public. Réflexions introductives », in Elsa Bernard et Fanny Grabias (dir.), La confiance en temps de crise, Bruylant, Bruxelles, coll. À la croisée des droits, 2021, pp. 15 à 20

  2. « Les sources. Rapport de synthèse », in Jean-Philippe Derosier (dir.), La déontologie politique : Les Cahiers du ForInCIP n° 5, LexisNexis, Paris, 2020, pp. 15 à 25

  3. « France : un Parlement sous assistance respiratoire » (avec Gilles Toulemonde), in Emmanuel Cartier, Basile Ridard, Gilles Toulemonde (dir.), L’impact de la crise sanitaire sur le fonctionnement des parlements en Europe, Étude de la Fondation Robert Schuman, 2020, 50 à 59

  4. « L’apport des tiers intervenants », in Emmanuel Cartier (dir.), Les justiciables et la QPC. Identification et mobilisation d’un outil processuel sui generis, Rapport de l’Université de Lille au Conseil constitutionnel, Projet QPC 2020

  5. « Le Sénat, contrepouvoir nécessaire », in Un haut fonctionnaire au service du Parlement. Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Hérin, Mare & Martin, Paris, 2020, pp. 87 à 98


  6. « Arms Export in France », in Laurence Lustgarten (dir.), Law and the Arms Trade. Weapons, blood and rules, Hart, Oxford, 2020, pp. 179 à 205

  7. « France » (avec Ariane Vidal-Naquet), in Jean-Philippe Derosier (dir.), Les partis politiques : Les Cahiers du ForInCIP n° 4, LexisNexis, Paris, 2019, pp. 129 à 156

  8. « Le numérique comme outil de contrôle des gouvernants », in Caterina Severino (dir.), La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité, Confluence des droits, 2019, pp. 29 à 41


  9. « Les partis politiques : structure de la démocratie. Études de droit comparé » (avec Julien Thomas, Lucile Gonot et Gilles Toulemonde), in Diritto costituzionale 2019/3 (I partiti politici), pp. 15 à 53


  10. « Juger les élections » (études réunies, coordonnées et introduites : « En guise d’introduction : réflexion sur le pouvoir électoral »), in AIJC 2019, pp. 13 à 80


  11. « Une primeur, une gageure : le défi démocratique du “ RIP Aéroports de Paris ” », in JCP-A 2019, 514


  12. « Justice cherche équilibre constitutionnel », in Les Petites affiches, 15 juillet 2019, pp. 1 à 22


  13. « Le Conseil des ministres. Institution multi-séculaire dans Constitution sexagénaire », in Philippe Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République. 60 ans d’application (1958-2018), LGDJ-Lextenso, Paris, 2018, pp. 219 à 231


  14. « France » (avec Ariane Vidal-Naquet), in Jean-Philippe Derosier (dir.), L’initiative de la loi : Les Cahiers du ForInCIP n° 3, LexisNexis, Paris, 2018, pp. 139 à 166


  15. « Souveraineté pénale et peine de mort : un cas de standardisation constitutionnelle ? » (avec Emmanuel Cartier), in Vers des standards constitutionnels mondiaux ? Actes du colloque du 25 octobre 2013, Bruylant, Bruxelles, 2018, pp. 369 à 409

  16. « L’impact toujours plus faible des études d’impact. Décision n° 2018-770 DC du 6 septembre 2018, Loi pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie », in Constitutions, 2018/3, pp. 379 à 381


  17. « Le Président de la République au Parlement », in L’ENA hors les murs (Les 60 ans de la Cinquième République), 2018, pp. 18-19


  18. « Rosatellum : nouveau nom latin pour système électoral savant. Les élections italiennes du 4 mars 2018 sur la base d’un scrutin mixte », in Constitutions, 2018/1, pp. 146 à 153


  19. « La constance du pouvoir présidentiel de la Ve République », in Revue politique et parlementaire (1958-2018. La Ve République face aux révisions : mutations et permanences), mars 2018, pp. 113 à 124


  20. « Wanted bis! Soutien recherché pour révision institutionnelle mal engagée. À propos des projets de lois organique et ordinaire pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace », in JCP-A 2018, 493


  21. « Wanted! Soutien recherché pour révision constitutionnelle. À propos du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace », in JCP-A 2018, 447


  22. « Nouvelles mesures de modernisation de l’Assemblée nationale », in JCP-A 2018, act. 110


  23. « La législation en commission au Sénat : pérennisation d’une expérimentation. À propos de la réforme du Règlement du Sénat du 14 décembre 2017 et de la décision du Conseil constitutionnel du 16 janvier 2018 », in JCP-A 2018, act. 95


  24. « Le mythe d’un bicamérisme renouvelé » (avec Lucile Gonot), in Emmanuel Cartier (dir.), 1946-2016, 70ème anniversaire de la Constitution du 27 octobre 1946. Nouveaux regards sur les mythes d’une Constitution « mal aimée », Mare & Martin, Paris, coll. Droit public, 2017, pp. 29 à 49


  25. « Les limites du concept de souveraineté numérique », in Pauline Türk et Christian Vallar (dir.), La souveraineté numérique : le concept, les enjeux, Mare & Martin, Paris, coll. Droit public, 2017, pp. 77 à 87


  26. « Conclusion », in Philippe Lauvaux et Jean Massot (dir.), L’état présent du bicamérisme en Europe, Publications de la Société de Législation comparée, coll. Colloques, Paris, 2017, pp. 75 à 82


  27. « The French people’s role in amending the Constitution », in Richard Albert (dir.), Amending Constitution, Cambridge University Press, 2017, pp. 315 à 326


  28. « France » (avec Ariane Vidal-Naquet), in Jean-Philippe Derosier (dir.), La désignation des gouvernants : Les Cahiers du ForInCIP n° 2, LexisNexis, Paris, 2017, pp. 125 à 150


  29. « Le secret et les institutions politiques », in Catherine Blaizot-Hazard (dir.), Le secret, LGDJ-Fondation Varennes, Paris, coll. Colloques & essais, 2017, pp. 57 à 67

  30. « Une nouvelle représentation française : la victoire d’EM. Regard rétrospectif sur une année d’élections », in Percorsi costituzionali 2017, pp. 227 à 244


  31. « Le Président de la République sous le régime du quinquennat », in JCP-A 2017, n° 2109


  32. « France » (avec Ariane Vidal-Naquet), in Jean-Philippe Derosier (dir.), L’opposition politique : Les Cahiers du ForInCIP, LexisNexis, Paris, 2016, pp. 139 à 166


  33. « La responsabilité de l’exécutif français du fait de son action européenne », in Christophe Geslot et Pierre-Yves Monjal (dir.), La responsabilité de l’exécutif du fait de son action européenne, Bruylant, Bruxelles, 2016, pp. 171 à 184


  34. « La Grundnorm, une fiction à la marge du droit », in Maxime Tourbe, Marc Pelletier, Jean-Louis Iten (dir.), La marge en droit public, Mare & Martin, Paris, 2016, coll. Droit public, pp. 41 à 57


  35. « François Hollande et le fait majoritaire. La naissance d’un fait majoritaire contestataire », in Homenaje a Jean-Claude Colliard, Editorial TEPJF, Mexico, 2016, tome 2, pp. 253 à 266


  36. « L’état d’urgence : un état de liberté sécuritaire. Comprendre un état d’urgence respectueux de l’État de droit », in Les Petites affiches, 21 juillet 2016, pp. 6 à 11


  37. « The uselessness of an allo-synthetic concept: ‘ Rule of Law ’ and ‘ État de droit ’ from a French public law perspective » (« L’inutilité d’un concept allo-synthétique : ‘ Rule of Law ’ et ‘ État de droit ’ du point de vue du droit public français »), in Acta Juridica Hungarica. Hungarian Journal of legal studies, volume 57, Issue 1 (2016-1), pp. 1 à 9


  38. « La rationalisation des débats », in Pierre Albertini (dir.), La qualité de la loi. Expériences française et européenne, Mare & Martin, Paris, Droit public, 2015, pp. 131 à 156


  39. « L’impossible fin de la constitution. Identification d’un conatus constitutionnel », in Aude Zaradny, Nathalie Wolff, Thibaut Fleury-Graff (dir.), La fin du droit ? Actes du colloque des 5 et 6 décembre 2013, Mare & Martin, Paris, coll. Droit public, 2015, pp. 63 à 86


  40. « François Hollande et le fait majoritaire. La naissance d’un fait majoritaire contestataire », in Constitutions, 2015, n° 4, pp. 509 à 515 (version synthétique de F.15)


  41. « L’état d’urgence : un régime exceptionnel et provisoire », in JCP-A 2015, n° 957


  42. « Qu’est-ce qu’une révolution juridique ? Le point de vue de la théorie générale du droit », RFDC 2015, n° 102, pp. 391 à 403


  43. « Le bicamérisme : un défi et un enjeu démocratiques », in Les Petites affiches, 4 mars 2015, pp. 7 à 13


  44. « Et si la QPC non soulevée était provoquée ? Commentaire des arrêts Civ. 2ème 7 mai 2014, Stmicroelectronics Grenoble 2 et Stmicroelectronics Wireless sur les cotisations patronales en matière de stock-options», in Les Petites affiches, 26 février 2015, pp. 4 à 8


  45. « Le Conseil constitutionnel, toujours gardien de l’exécutif… et garant de la démocratie. À propos de la décision du 11 décembre 2014, Résolution tendant à modifier le règlement de l’Assemblée nationale », in JCP-A 2015, n° 7


  46. « Le bicamérisme en Europe : un enjeu, un défi. Une typologie du bicamérisme hors de France », in Le bicamérisme à la française : un enjeu pour la démocratie. Actes du colloque du GEVIPAR, 17 avril 2014, Colloque institutionnel du Sénat, Paris, pp. 32 à 35 et pp. 79 à 89


  47. « Le dialogue des juges : de l’inexistence d’un concept pourtant éprouvé. Déconstruction du concept juridique de dialogue des juges », in Burkhard Hess et Séverine Menétrey (dir.), Le dialogue des juges en Europe, Larcier, Bruxelles, 2014, pp. 51 à 79


  48. « L’identité constitutionnelle en France et en Allemagne », in Sylvia Calmes-Brunet (dir.), Le traité de l’Élysée. Le socle d’une coopération exemplaire 50 ans après, Publications de la Société de Législation comparée, Paris, 2014, pp. 71 à 84


  49. « The End Justifies the Means. The Identification of a Comparative Law Method through the Objective of the Comparison » (« La fin justifie les moyens. L’identification d’une méthode comparative par l’objectif de la comparaison »), in Konrad Lachmayer, Jürgen Busch, Jennifer Kelleher, Geanina Turcanu (dir.), International Constitutional Law in Legal Education. Proceedings of the Erasmus Intensive Programme NICLAS 2007-2012, Facultas in cooperation with Nomos, Vienne, 2014, pp. 41 à 73


  50. « Hors-piste constitutionnel. Quand le Conseil constitutionnel décide de poser une question préjudicielle à la CJUE », in L’État, le Droit, le Politique. Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Colliard, Études coordonnées et réunies par Jean-Philippe Derosier et Guillaume Sacriste, Dalloz, Paris, 2014, pp. 227 à 241

  51. « La nouvelle règle ‘ le silence vaut acceptation ’ si rarement applicable », in JCP-A 2014, n° 2305


  52. « Limiter le cumul… et recommencer ! », in Les Petites affiches, numéro spécial sur Les mandats électifs : du cumul à l’exclusivité ?, 31 juillet 2014, pp.18 à 23


  53. « La méconnaissance reconnue du vote blanc », in JCP-A 2014, n° 195


  54. « La nouvelle réforme de la justice administrative. Le décret du 13 août 2013 portant modification de la partie réglementaire du Code de justice administrative », in JCP-A 2014, n° 2022


  55. « L’évolution du contexte territorial », in Sylvia Calmes-Brunet (dir.), La fonction publique territoriale : recrutements, contexte financier et perspectives, PURH, Mont-Saint-Aignan, 2013, pp. 11 à 24

  56. « Le redécoupage des cantons : une opération générale et encadrée », in JCP-A 2013, n° 2328


  57. « Urgence de crise et crise de l’urgence : bilan du recours à la procédure accélérée au cours de la première année de la Législature », in Constitutions, 2013, pp. 368 à 372


  58. « Le CNU et les droits de la défense », in JCP-G 2013, 326 (p. 586)


  59. « Le temps s’accumule sur le cumul », in AJDA 2013, p. 593


  60. « Ces quelques lignes qui pourraient transformer le régime », in JCP-A 2013, n° 47


  61. « Le noyau constitutionnel identitaire, frein à l’intégration européenne. Contribution à une étude normativiste et comparée des rapports entre le noyau constitutionnel identitaire et le droit de l’Union européenne », in Politeia 2013, pp. 311 à 343


  62. « Rêve de demain d’Europe rencontrant Le Petit Prince : ‘ S’il vous plaît… Dessine-moi l’Union européenne ! ’ », in Le Traité de Lisbonne : De nouvelles compétences pour l’Union européenne ?, L’Harmattan, Paris, 2012, pp. 69 à 85

  63. « Chronique d’une révolution silencieuse, ou lorsque la Chambre des communes ne peut plus être dissoute… Commentaire de la Loi du Parlement britannique du 15 septembre 2011, Fixed-term Parliament Act», in Constitutions, 2012, pp. 262 à 265


  64. « Une QPC dans le contentieux électoral, ou lorsque le préalable devient préjudiciel. Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2011‑4538 SEN, Loiret du 12 janvier 2012 », in JCP-A 2012, n° 2127


  65. « Le Conseil d’État, juge constitutionnel ? Étude du rôle d’un juge de l’inconstitutionnalité potentielle de la loi » (avec Marie Gren et Ariana Macaya), in L’examen de la constitutionnalité de la loi par le Conseil d’État, Dalloz, Paris, 2011, pp. 33 à 50


  66. « Un pas en avant pour un nouveau recul : l’abandon de l’exigence d’une faute lourde en matière de responsabilité de l’administration fiscale. Commentaire de l’arrêt CE Sect. 21 mars 2011, Krupa», in Gestion et finances publiques 2011 (octobre, n° 10), pp. 727 à 732


  67. « La bataille sur le conseiller territorial : deux partout, la balle au centre. Commentaire des décisions du Conseil constitutionnel n° 2011-632 et 634 DC des 23 juin 2011 et 21 juillet 2011, Loi fixant le nombre de conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région», in JCP-A 2011, n° 2286


  68. « Réflexions sur les possibilités de création d’une commission d’enquête parlementaire. L’exemple de la commission d’enquête sur les sondages de l’Élysée », in RFDC 2011, n° 85, pp. 175 à 186


  69. « Des techniques de participation issues d’un seul gêne : la démocratie », in Nouvelles questions sur la démocratie. Actes de la Journée d’études 2009 de l’AFDC, Dalloz, Paris, 2010, pp. 107 à 116


  70. « Constitutionnalisation ? Réflexions sur le degré de centralisation et de décentralisation de l’Union européenne », in Union de droit, union des droits. Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Pédone, Paris, 2009, pp. 95 à 107


  71. « La place du Président de la République française au sein des institutions de la VèmeRépublique », in La Costituzione francese – La Constitution française. Atti del Convegno biennale dell’Associazione di Diritto pubblico comparato ed europeo, Bari 22-23 maggio 2008, Giappichelli, Torino, 2009, Vol. 2, pp. 219 à 229


  72. « ‘ Et au milieu coule une rivière ’ : La subsidiarité et la frontière rhénane. Signification juridique, implications possibles et portées positives de deux articles 72, alinéa 2 : la subsidiarité, entre principe et objectif », in Jean‑François Brisson (dir.), Les transferts des compétences de l’État aux collectivités locales, L’Harmattan, Paris, 2009, pp. 91 à 108

  73. « ‘ Une Vème République plus démocratique ’ : lecture constructive du Rapport du Comité constitutionnel », in Politeia 2009, n° 15, pp. 213 à 231


  74. « Enquête sur la limite constitutionnelle : du concept à la notion », in RFDC 2008, n° 76, pp. 485 à 495


  75. « La dialectique centralisation/décentralisation. Recherches sur le caractère dynamique du principe de subsidiarité », in RIDC 2007, n° 1, pp. 107 à 140


  76. « La montagne accoucha d’une souris. À propos d’une réforme manquée : la révision du Règlement de l’Assemblée nationale du 7 juin 2006 », in Politeia 2006, n° 10, pp. 13 à 29

  77. « Als Art Einführung: Von einer Union in Europa bis zu der verfassten Union Europas » (En guise d’introduction : D’une union en Europe à l’Union constituée de l’Europe), in Jean-Philippe Derosier, Marjolaine Savat et Manfred Zuleeg (dir.), Eine Verfassung für ein Europa mit 25 Mitgliedstaaten: Vielfalt und Einheit zugleich, Nomos, Baden-Baden, 2005, pp. 12 à 24


  78. « La Cour constitutionnelle allemande et le port du voile. Commentaire de l’arrêt du 24 septembre 2003 », in RFDC 2004, n° 58, pp. 439 à 447




Chroniques régulières

     1. Chronique de « Droit constitutionnel comparé européen » (direction), in RDUE      2. Chronique de « Droits fondamentaux et libertés publiques » (avec Emmanuel Cartier), in Titre VII, la revue du Conseil constitutionnel
     3. Chronique « Le Parlement » (avec Philippe Bachschmidt et Georges Bergougnous), in Constitutions







Ouvrage collectif (direction)

  1. Jean-Philippe Derosier (dir.), La responsabilité des gouvernants : Les Cahiers du ForInCIP n° 6, LexisNexis, Paris, 2022

  2. Jean-Philippe Derosier et Julien Thomas (dir.), Construire des majorités, Mare & Martin, coll. Droit public, Paris, 2021

  3. Jean-Philippe Derosier (dir.), La déontologie politique : Les Cahiers du ForInCIP n° 5, LexisNexis, Paris, 2020

  4. Jean-Philippe Derosier (dir.), Les partis politiques : Les Cahiers du ForInCIP n° 4, LexisNexis, Paris, 2019

  5. Jean-Philippe Derosier (dir.), L’initiative de la loi : Les Cahiers du ForInCIP n° 3, LexisNexis, Paris, 2018

  6. Jean-Philippe Derosier (dir.), La désignation des gouvernants : Les Cahiers du ForInCIP n° 2, LexisNexis, Paris, 2017

  7. Jean-Philippe Derosier (dir.), L’opposition politique : Les Cahiers du ForInCIP, LexisNexis, Paris, 2016

  8. Jean-Philippe Derosier (dir.), La délibération après la révision constitutionnelle de 2008. Actes de la Journée de la Commission de la Jeune recherche constitutionnelle, Mare et Martin, Paris, 2015

  9. L’État, le Droit, le Politique. Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Colliard, Études coordonnées et réunies par Jean-Philippe Derosier et Guillaume Sacriste, Dalloz, Paris, 2014, 546 p.

  10. Jean-Philippe Derosier, Marjolaine Savat et Manfred Zuleeg (dir.), Eine Verfassung für ein Europa mit 25 Mitgliedstaaten: Vielfalt und Einheit zugleich (Une Constitution pour une Europe à 25 États membres : Diversité et unité à la fois), Nomos, Baden-Baden, 2005, 92 p.



Autres publications

  1. « Qu’est-ce que la souveraineté ? Pistes pour cerner – ou non – la souveraineté », in De la souveraineté européenne, publication de la Fondation Jean-Jaurès

  2. « La révision constitutionnelle sur l’environnement : un parcours semé d’embûches », Blog du Club des juristes, 8 février 2021

  3. « L’impossible référendum constitutionnel direct », in Jean-Philippe Derosier et Michel Troper, Quelle voie pour la réforme constitutionnelle ? Échanges autour du référendum constitutionnel direct, L’Hétairie, livret n° 5 (Série « La réforme des institutions (1)), 12 décembre 2017

  4. « Simplifier le Parlement pour le rendre plus fort », in Pierre Gattaz et Marie Georges (dir.), 60 idées pour Emmanuel Macron, Débats Publics, Paris, 2017, pp. 291 à 296

  5. « L’État de droit : du non-sens juridique à l’illusion d’un argument politique », in La revue socialiste, n° 64 (Quelle République voulons-nous ?, 2016), pp. 49 à 55

  6. « Le tre proposte in gioco all’atto III del decentramento francese » (« Le triple enjeu de l’acte III de la décentralisation française »), in Ricerca comparata in materia di diritto pubblico e costituzionale, Presidenza del Consiglio dei Ministri, Dipartimento per le riforme istituzionali, décembre 2015, pp. 374 à 377

  7. « La loi renseignement : de l’État de surveillance à un État de bienveillance », Note (n° 16) de l’Observatoire justice et sécurité – Thémis, Fondation Jean Jaurès, 23 novembre 2015

  8. « Le Sénat face au cumul des mandats : une différence de traitement constitutionnellement fondée », Note (n° 2) de l’Observatoire justice et sécurité – Thémis, Fondation Jean Jaurès, 30 septembre 2013
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