Réflexions de constitutionnaliste engagé sur l’évolution possible de la Constitution de la Ve République

Publié le 18 octobre 2023.

À Michel Hottelier, « constitutionnaliste engagé », il faut un hommage à son image. Jeune, dynamique, innovant et vif d’esprit, original et comparatiste, fort d’une riche expérience et toujours prêt à s’enrichir davantage. Sa spécialité nous prédispose à parler « Constitution », son attrait pour le droit comparé impose qu’elle soit étrangère, sa jeunesse suppose qu’elle ait son âge. C’est donc tout naturellement que l’on propose d’engager une réflexion sur la Constitution française de la V^e République, du 4 octobre 1958 qui, parce qu’elle est aussi jeune que cet ami auquel nous dédions ce Droit au service de l’humanité, saura être cette Constitution au service de la société, sachant s’adapter et s’imposer.

Michel Hottelier, qui contribua, en tant que membre de l’Assemblée constituante (2008-2012), à l’élaboration de la nouvelle Constitution de Genève du 14 octobre 2012, le sait mieux que quiconque : une Constitution ne peut durer que si elle sait s’adapter. À l’heure où la France – à l’instar de nombreux pays européens et du monde – est confrontée à une crise démocratique de plus en plus prégnante et alors que sa Constitution est en passe de devenir la plus âgée de son histoire, il n’est pas inutile de livrer, à qui voudra bien le lire ou l’entendre, quelques réflexions sur sa possible évolution. 

Parce que l’on ne prétend pas à l’exhaustivité, ces réflexions se limiteront « à l’essentiel », comme devrait le faire, d’ailleurs, le Président de la République selon la conception gaullienne. Les premières évolutions que mériteraient de connaître la Constitution de la V^e République concernent ainsi le et les pouvoirs : sa légitimité (I) et leur articulation (II).

L’écriture de cette contribution, réalisée à l’automne 2022, est à l’origine du projet conduisant au GRÉCI, le Groupe de réflexion sur l’évolution de la Constitution et des institutions, qui s’est réuni de janvier à octobre 2023 et qui a présenté le résultat de ses travaux le 4 octobre dernier, jour anniversaire de la Constitution de la V^e République… et de notre collègue et ami, Michel Hottelier.

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