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La Constitution décodée

Si nul n'est censé ignorer la loi, encore faut-il que tous puissent la comprendre

La Constitution décodée

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  • La Constitution
    • Préambule et article 1er
    • Titre I – De la souveraineté
    • Titre II – Le Président de la République
    • Titre III – Le Gouvernement
    • Titre IV – Le Parlement
    • Titre V – Des rapports entre le Gouvernement et le Parlement
    • Titre VI – Des traités et accords internationaux
    • Titre VII – Le Conseil constitutionnel
    • Titre VIII – De l’autorité judiciaire
    • Titre IX – La Haute Cour
    • Titre X – De la responsabilité pénale des membres du gouvernement
    • Titre XI – Le Conseil économique, social et environnemental
    • Titre XI bis – Le défenseur des droits
    • Titre XII – Des collectivités territoriales
    • Titre XIII – Dispositions transitoires relatives à la Nouvelle-Calédonie
    • Titre XIV – De la francophonie et des accords d’association
    • Titre XV – De l’Union européenne
    • Titre XVI – De la révision
    • Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789
    • Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946
    • La Charte de l’environnement de 2004

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