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La Constitution décodée
Si nul n'est censé ignorer la loi, encore faut-il que tous puissent la comprendre
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La Constitution
Préambule et article 1er
Titre I – De la souveraineté
Titre II – Le Président de la République
Titre III – Le Gouvernement
Titre IV – Le Parlement
Titre V – Des rapports entre le Gouvernement et le Parlement
Titre VI – Des traités et accords internationaux
Titre VII – Le Conseil constitutionnel
Titre VIII – De l’autorité judiciaire
Titre IX – La Haute Cour
Titre X – De la responsabilité pénale des membres du gouvernement
Titre XI – Le Conseil économique, social et environnemental
Titre XI bis – Le défenseur des droits
Titre XII – Des collectivités territoriales
Titre XIII – Dispositions transitoires relatives à la Nouvelle-Calédonie
Titre XIV – De la francophonie et des accords d’association
Titre XV – De l’Union européenne
Titre XVI – De la révision
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789
Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946
La Charte de l’environnement de 2004
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