Beverley Toudic - La Constitution décodée

Beverley Toudic

Doctorante en droit public à l'Université de Lille (CRDP-ERDP)

Présentation

Cursus universitaire

06/2014
Licence de droit à l’Université de Lille (mention Bien)

09/2016
Master 2 Droit public général et contentieux publics voie recherche à l’Université de Lille (mention Bien)

10/2016
Début du doctorat de droit constitutionnel comparé sous contrat doctoral : « La place du citoyen dans l’élaboration et le contrôle de la loi : étude comparée France, Italie, Suisse » sous la direction du Professeur J-P. Derosier.

04/2017 - 06/2017
Séjour de recherche au département « Science politique » de l’Université La Sapienza à Rome sous la direction du Professeur S. Ceccanti.

09/2018 - 11/2018
Séjour de recherche au département « Droit public » de l’Université de Genève sous la direction du Professeur M. Hottelier.

Contrats d'enseignement et de recherche

2019-2021
ATER en droit public à l'Université de Lille (demi-poste)

2016-2019
Doctorante contractuelle en charge d'une mission d'enseignement

Expériences

07/2014
Stage effectué au sein d’un cabinet parlementaire.

05/2016 - 07/2016
Stage d’aide à la décision effectué à la 2e chambre de la Cour administrative d’appel de Douai sous la direction de L. Domingo et du Président de chambre M. Hoffmann.

04/2018 - 06/2018
Stage au sein du groupe de travail « Démocratie numérique et nouvelles formes de participation citoyenne » à l’Assemblée nationale (service de la culture et des questions sociales).

Responsabilités associatives et administratives

Membre du Conseil d'administration de l'Institut Rousseau : directrice du pôle ressources humaines/adhérents et co-directrice des études institutionnelles

Secrétaire générale du Forum International sur la Constitution et les institutions politiques (ForInCIP).

« Peer reviewer » pour le n°6 des Cahiers Tocqueville des Jeunes chercheurs de l’Association des jeunes chercheurs comparatistes.

Membre actif de la Commission de la jeune recherche en droit constitutionnel (CJRC) de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) : Responsable de la newsletter

Co-représentante des doctorants de l’ERDP de l’Université de Lille

Concours

24-25/03/2016
Plaideuse du groupe lauréat du concours international de plaidoirie en droit de l’Union européenne « Procès simulé en droit de l’Union, 8e édition ».

12/2016-04/2017
Encadrante, "coach" de l'équipe de Master 1 finaliste du concours international de plaidoirie en droit de l’Union européenne, « Procès simulé en droit de l’Union, 9e édition ».

04/2017
Participation à la finale régionale du concours « Ma thèse en 180 secondes », région Hauts-De-France.

Activités de recherche

Les thématiques de recherche s’attachent à l’étude des droits constitutionnel, électoral et parlementaire dans une perspective comparée à travers la dynamique de la chaîne de légitimation.

« La place du citoyen dans l’élaboration de la loi, étude comparée : France, Italie,Suisse » (dir. J-P. Derosier).
Thèse en cours depuis 2016

Résumé
À l’aune de ce contexte qualifiable de crise de la représentation, il semble essentiel de s’attarder sur la place réelle accordée aux citoyens au sein de différents processus législatifs. Ce projet ambitieux va permettre de concevoir la place du citoyen « sujet et objet » du pouvoir dans les différents États pris pour étude en tant qu’émetteur-participant et destinataire-contrôleur de la loi.

« Pour le droit d'amendement citoyen », in Réveiller la démocratie, R. Dosière et G. Giraud (dir.), les Editions de l'Atelier, 2022
09/2022

« Construire sans majorité, le système de concordance suisse », in Construire des majorités, J. Thomas et J-Ph Derosier (dir.), Mare et Martin, 2022
04/2022

Résumé
La démocratie de concordance suisse se caractérise, selon Nicolas Schmitt, « comme un principe d'organisation politique, privilégiant le dialogue entre les divers centres de pouvoir et qui refuse de réduire la démocratie au simple rang de dictature de la majorité ». Dès lors, la confection des lois ne s’enracinerait pas dans le sacro-saint principe majoritaire, corollaire de la démocratie de concurrence, mais sur une recherche consensuelle collaborative englobante. Ce style politique national atypique viendrait nuancer la thèse selon laquelle il serait impossible de construire sans majorité.

« Le rapport à la confiance, symptôme et remède en période de crise », in La confiance en temps de crise, Bruylant, à la croisée des droits, 2021.
09/2021

Résumé
Dans les périodes paroxystiques de crise, où des mesures remettent en cause les dogmes préétablis reposant sur les sacro-saints principes démocratiques et libertaires, le degré de confiance du citoyen s’avère capital. S’il devient moindre, la défiance deviendra symptomatique de la situation de crise et l’accentuera. Il apparaît donc nécessaire de s’interroger sur les catalyseurs de confiance en temps de crise.

« Commentaire de l’article 11 de la Constitution de la Ve République » et « Cas pratique sur la révision constitutionnelle » dans Les institutions de la Ve République L1, annales corrigées et commentées 2020, sous la direction de Dorothée Reignier et Gilles Toulemonde, Gualino L’Extenso.
09/2020

« Le coronavirus, des enseignements à tirer pour sortir d'une démocratie déjà confinée », in Comment reconstruire ?, Institut Rousseau.
05/2020

Publication d’une chronique dans la revue de droit de l’Union européenne (RDUE), rubrique droit constitutionnel européen comparé : « Italie : la crise Salvini ou l’illustration d’un régime
intrinsèquement friable » (RDUE, 1-2020, pp. 84-88).
04/2020

Présentation d’une communication « La démocratisation 2.0 du processus législatif : étude comparée France, Italie, Suisse » au Centre d’études européennes et de politique comparée de l’IEP de Paris.
13/12/2019

Résumé
Il existe une nécessité pour les assemblées à se « re-légitimer », afin de s’adapter aux citoyens. Cette relégitimation repose essentiellement sur le socle de la « confiance » : les assemblées doivent être capables de faire confiance aux citoyens pour que ces derniers puissent refaire confiance à leurs institutions. L’étude repose sur les différentes stratégies
de « démocratisation des processus législatifs » existant en droit positif comparé.

Présentation d’une communication « La crisi della rappresentanza politica in Francia: sintomi, diagnosi e rimedi » à la XIIIe édition del Seminario di studi di storia e diritto costituzionale « Atelier 4 luglio - GG Floridia » à l’Université de Teramo.
4/07/2019

Publication d’une chronique dans la revue de droit de l’Union européenne (RDUE), rubrique droit constitutionnel européen comparé : « Suisse : Des initiatives populaires risquées : focus sur
l'initiative relative à l'autodétermination » (RDUE, 1-2019, pp. 122-125).
04/2019

Présentation d’une communication « Le secret en matière gouvernementale » au colloque des jeunes chercheurs « Le juge face au secret » à l’Université de Lille.
10/2018

Commentaire de décision du Conseil constitutionnel n°2017-757 DC du 16/01/2018, résolution pérennisant et adaptant la procédure de législation en Commission, publié dans Les institutions de la Ve République L1, annales corrigées et commentées 2019, sous la direction d'Aurélien Baudu, Gualino L’Extenso.
09/2018

Publication d’une note « Les initiatives citoyennes : catalyseur de la démocratie », note n°17, série « La réforme des institutions (4) », L’Hétairie, Think tank.
05/2018

Publication de chroniques dans la revue du droit de l’Union européenne (RDUE), rubrique droit constitutionnel européen comparé: « Espagne : un impossible divorce sans consentement mutuel » (RDUE, 1-2018, pp. 159-162) et « Italie : la réforme constitutionnelle Renzi mort-née ou l’Italie irréformable » (RDUE, 1-2018, pp. 155-158).
04/2018

Commentaire de décision du Conseil constitutionnel n°2016-729 DC du 21 avril 2016, Loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle, parallèlement à la décision n°2012-233 QPC du 22 février 2012, Mme Marine Le Pen publié dans Les institutions de la Ve République L1, annales corrigées et commentées 2018, sous la direction d’Aurélien Baudu, Gualino L’Extenso.
09/2017

Présentation d’une communication au Xe Congrès de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) : « Etude sur les instances de délibération entre organes législatifs et leur impact sur la procédure législative ».
06/2017

Résumé
La problématique sous-tendant cette communication tient à l’impact des instances de « délibération-conciliation » sur le processus législatif, en mobilisant le droit comparé. Permettent-elles un « sauvetage » ou entraînent-elles, au contraire, une « mise à mort » de la qualité du débat parlementaire ? Il ne s’agit pas, en l’espèce, de procéder à une éventuelle critique de l’existence même de ces instances qui revêtent un caractère essentiel au sein des parlements bicaméraux (afin notamment de contrer d’éventuels blocages, ou légiférer plus rapidement) mais de se concentrer sur l’usage irraisonné de ces instances qui sont à utiliser avec sagesse et parcimonie.

Présentation d’une communication d’atelier doctoral « Les primaires, frein ou tremplin pour la démocratie ».
01/2017

Rédaction d’un mémoire de recherche : « La place limitée du citoyen dans le processus législatif de l’Union ou le reflet d’une démocratie ad hoc » sous la direction du Professeur Jean-Philippe Derosier.
09/2016

Résumé
L’Union européenne repose sur une structure organisationnelle ad hoc, cherchant à assurer la « conjugaison de différents types de légitimité ». Partant, celle-ci ne peut être comparée purement et simplement au fonctionnement d’un État. Si le « déficit démocratique » imputé à l’Union européenne doit être relativisé compte tenu de ses spécificités organisationnelles, il n’en demeure pas moins que plusieurs tâches de démocratisation incombent à l’Union. L’analyse se concentrera sur les perspectives de démocratisation à trois niveaux : la démocratie européenne avec le Parlement européen élu directement par les citoyens européens (Chapitre 1), la démocratie nationale ayant un impact sur l’Union européenne à travers l’association des parlements nationaux élus directement ou indirectement dans les Etats membres (Chapitre 2), et enfin, la démocratie directe européenne par le citoyen lui-même agissant directement (Chapitre 3).

Rédaction d’un rapport de recherche « Les procédures rapides court-circuitant la démocratie au Parlement Européen : les trilogues » dans le cadre du programme d’étude « Le Parlement et le temps » financé par la MESHS.
04/2016

Résumé
Les raccourcis législatifs dénommés « trilogues » au niveau européen, participent-ils réellement au « Mieux Légiférer » mis en exergue par les accords institutionnels ? Quelle est la contrepartie d’une priorité donnée à la rapidité dans le processus législatif de l’Union ?

Activités d'enseignement

09/2020 : Contrat d’ATER en droit public à l’Université de Lille (demi-poste). Chargée de travaux dirigés en droit constitutionnel (L1 S1, L1 S2) et droit institutionnel de l’Union européenne (L2 S1).

09/2019 : Contrat d’ATER en droit public à l’Université de Lille (demi-poste). Chargée de travaux dirigés en droit constitutionnel (L1 S1, L1 S2), organisations européennes (L2 S1) et droit administratif (L2 S2).

01/2019 : Chargée de travaux dirigés en droit constitutionnel (L1 S2) et droit administratif (L2 S2) à l’Université de Lille.

09/2017- 05/2018 : Chargée de travaux dirigés en droit constitutionnel (L1 S1-S2) à l’Université de Lille.

05/2017 : Séminaire animé aux L3 Science politique de l'Université la Sapienza de Rome sur « Le elezioni presidenziali » et « l’elezione del Presidente Macron, un’elezione che non è paragonabile a nessun’altra elezione ».

09/2015- 06/2016 : Tutrice d’aide à la réussite à l’Université de Lille (cours méthodologiques dispensés).
Contrat étudiant dans le cadre du Programme Régional de Réussite en études Longues (PRREL) financé par le Conseil Régional.