Bravo Einstein !

« Lorsque les faits ne correspondent pas à la théorie, changez les faits ! ». Ainsi proclama Einstein. Et ainsi fit Castaner. Bravo Einstein !

La théorie est simple : La République en marche, parti centriste ni de droite ni de gauche, est la première force politique du pays. Qui le conteste méconnaît la théorie et, par conséquent, se trompe.

Mais les faits sont là et ils sont têtus (ce sont des faits) : les sondages ne prédisent pas une telle victoire aux prochaines élections municipales, des 15 et 22 mars 2020. L’Exécutif ne connaît pas d’embellie durable de sa cote de popularité. Les mouvements sociaux contre la réforme des retraites baissent d’intensité, mais ne disparaissent pas totalement. Pis, ils pourraient repartir à tout instant, lors des discussions au Parlement et… à quelques semaines des élections municipales.

Alors, appliquons la méthode d’Einstein et changeons les faits. Il suffit de ne prendre en compte, dans les résultats des élections, que ceux qui avantageront le parti de la majorité, au cœur de la théorie. Tel est l’objet de la circulaire prise par le Ministre de l’Intérieur, à destination des préfets.

Celle-ci a un double objectif. D’une part, elle établit une nouvelle liste des nuances politiques pour les élections municipales. En particulier, elle dresse une liste de « six nuances pour le centre », qui réunit, peu ou prou, tous les alliés du parti majoritaire et intègre la nuance « Divers centre ». Il suffirait ainsi qu’une liste soit seulement soutenue par le parti présidentiel, alors qu’elle est conduite par un candidat d’un autre parti (comme à Toulouse, par exemple), pour que son résultat profite à l’actuelle majorité.

Une présentation faussée des résultats viole frontalement le principe constitutionnel de sincérité du scrutin

D’autre part, elle indique que les nuances devront être attribuées « à chaque liste candidate ainsi qu’à chaque candidat de chaque liste seulement dans les communes de 9 000 habitants et plus, ainsi que dans les communes chefs-lieux d’arrondissement quelle que soit leur population ». Jusqu’à présent, ces nuances étaient appliquées dans les communes de plus de 1 000 habitants.

Ainsi, seules les communes les plus peuplées et, de loin, les moins nombreuses seront prises en compte pour l’agrégation des résultats au niveau national. En effet, elles représentent à peine 3% du nombre des communes et un peu plus de 50% de la population.

Surtout, il s’agit des communes où le parti présidentiel compte le plus d’électeurs.

La circulaire prend le soin de préciser que « la grille des nuances est dépourvue de tout effet juridique. Elle ne vise qu’à agréger et présenter les résultats obtenus par les différents candidats et listes de candidats ».

C’est faux et le Conseil d’État a dit exactement le contraire.

Il a ainsi retenu, à propos de la liste des nuances établies pour les élections législatives de 2002, que, « utilisée pour présenter les résultats des élections[, celle-ci] a ainsi produit des effets et continue de constituer la référence lorsque les résultats de ces élections sont rappelés ».

L’ordre démocratique suppose la garantie de la sincérité du scrutin, principe constitutionnel directement issu de l’article 3 de la Constitution.

Ce même principe interdit d’induire l’électeur en erreur, par exemple en lui présentant des résultats qui ne reflètent pas fidèlement la réalité.

S’agissant simplement d’une présentation des résultats, on pourrait d’abord rétorquer que l’électeur s’est déjà prononcé, le scrutin est passé et il n’y a plus d’erreur possible. Ensuite, cette présentation tend à faciliter le travail d’agrégation et de présentation, notamment par les médias, en excluant des communes où les nuances partisanes ne font guère de sens (tel est effectivement le cas dans les petites communes, d’où le seuil antérieur de 1 000 habitants).

Mais ces arguments ne tiennent pas. D’une part, les communes entre 1 000 et 9 000 habitants ne sont pas considérées comme « petites » mais comme « moyennes » et les clivages partisans y sont bien présents.

D’autre part, comme l’a souligné le Conseil d’État, la présentation des résultats a bien un effet, puisque ces derniers sont constamment rappelés et deviennent un outil de communication politique, par exemple à l’occasion de scrutins futurs.

Enfin, cette présentation aura un effet immédiat à l’occasion de ce même scrutin, qui se déroule en deux tours : les résultats présentés au soir du premier tour pourront avoir un effet sur le second tour, organisé le dimanche suivant.

Une présentation des résultats qui serait faussée, voire fausse induirait bel et bien l’électeur en erreur, pour cette même élection, ce qui viole frontalement le principe constitutionnel de sincérité du scrutin.

À manipuler ainsi les faits et la démocratie, la théorie pourrait dangereusement se retourner contre les manipulateurs.

Lorsque les faits ne correspondent pas à la théorie, changez les faits : le génie d’Einstein y était parvenu. Mais n’est pas Einstein qui veut…

Pokerendum

Un référendum consiste à poser une question au peuple, en lui demandant d’y répondre par « Oui » ou par « Non ».

Le Président de la République, auquel revient l’initiative d’un référendum sous la VRépublique, que ce soit en matière législative ou en matière constitutionnelle, a dit que l’hypothèse d’un référendum à l’issue du « Grand débat national » était envisagée, peut-être même sous la forme de plusieurs questions posées. Mais avant même de poser question au peuple, un tel référendum soulève de nombreuses questions.

 

Peut-on poser plusieurs questions lors d’un référendum ?

Oui et cela s’est déjà produit.

Même si ce serait une première dans l’histoire da la Ve République, le peuple français a déjà eu à répondre à plusieurs questions le même jour, comme le 21 octobre 1945, lorsqu’il a fallu tourner la page de la IIIe République. Deux questions étaient alors posées : quant au souhait de faire une nouvelle Constitution et, si oui, sur l’organisation du pouvoir jusqu’à son adoption. Le « double oui » l’avait alors emporté.

L’article 11 de la Constitution permet qu’un projet ou une proposition de loi soit soumis à référendum, ce qui n’interdit pas d’en soumettre plusieurs le même jour. Mais il s’agit alors bien de plusieurs référendums et non d’un référendum à plusieurs questions ou réponses possibles. La distinction est technique et formelle, mais néanmoins essentielle car elle implique bien qu’il y ait plusieurs projets ou propositions de loi (autant qu’il y a de questions posées), non un seul texte divisé en plusieurs articles, vis-à-vis desquels les électeurs se prononceraient un à un. S’il s’agit de projets de loi, chacun devra alors être soumis au Conseil d’État et adopté en Conseil des ministres.

D’ailleurs la loi prévoit expressément cette possibilité de référendums multiples, le même jour. L’article L. 558-45 du Code électoral, introduit en 2013 et en vigueur depuis 2015, dispose ainsi que, « lorsque plusieurs référendums sont organisés le même jour », les électeurs se prononcent par « un bulletin de vote imprimé sur papier blanc permettant de répondre à chaque question posée par la réponse “ oui ” ou “ non ” ».

 

Peut-on organiser le référendum le 26 mai ?

Formellement, oui. Matériellement, il est encore temps, mais il ne faut point tarder.

Ni la Constitution ni la loi ne prévoit de délai strict entre le décret de convocation des électeurs et la tenue du scrutin, sauf celui relatif à la durée de la campagne électorale officielle. En matière de référendum, c’est la durée de droit commun qui s’applique, qui est de quinze jours.

Toutefois, pour ne pas altérer la sincérité du scrutin, il faut veiller à ce que ce dernier soit organisé dans de bonnes conditions. D’abord, il convient d’établir la liste électorale, qui est différente de celle relative aux élections européennes, puisque peuvent voter à ces dernières les ressortissants de l’Union européenne, résidant en France, tandis qu’ils ne peuvent le faire à un référendum.

Ensuite, il faut prévoir le matériel électoral : bulletins de vote (avec textes des projets de loi soumis à référendum), enveloppes, urnes, isoloirs, etc. Et, d’ailleurs, il faudra bien prévoir des enveloppes et des urnes distinctes pour chaque scrutin, c’est-à-dire, d’une part, pour les européennes et, d’autre part, pour le référendum. En revanche, l’article L. 558-45 précité permet qu’il n’y ait qu’un seul bulletin, donc qu’une seule enveloppe et qu’une seule urne pour toutes les questions posées par référendum le même jour. Or, s’il y a environ 70.000 bureaux de vote en France, il faudra alors 140.000 urnes et il sera peut-être nécessaire d’en acquérir quelques unes.

Pour organiser tout cela, il faut du temps. Le Ministère de l’Intérieur dit déjà se préparer à un tel référendum et l’on imagine donc que les délais pourraient être tenus.

Enfin, le débat électoral doit pouvoir être organisé et se dérouler convenablement, afin que les partis et groupements politiques puissent y participer. D’ailleurs, à ce sujet, depuis vendredi 1er février, soit le premier jour du troisième mois précédent l’organisation d’un scrutin, la loi « anti Fake News » s’applique à l’égard des élections européennes. S’il devait y avoir un référendum, elle s’appliquerait également à son égard, en vertu du 1° bis de l’article L. 558-46 du Code électoral.

 

Quelles questions peut-on poser ?

Le champ référendaire est limité, pas infini.

Il faut d’abord distinguer entre la matière législative et la matière constitutionnelle. Si la seconde peut bien faire l’objet d’un référendum, ce n’est pas sur le même fondement que la première et la procédure est différente. Il faut en effet recourir à l’article 89 de la Constitution, lequel impose que la révision constitutionnelle soumise à référendum soit préalablement adoptée par les deux assemblées du Parlement, en termes identiques. Il faudrait alors relancer cette épineuse réforme constitutionnelle, ce qui ne paraît pas (immédiatement) à l’ordre du jour.

L’article 11 de la Constitution, quant à lui, ne permet pas de la réviser mais ouvre le champ référendaire aux questions concernant l’organisation des pouvoirs publics (tant qu’elle ne relève pas de la Constitution), la politique économique, sociale et environnementale et les services publics qui y concourent, ainsi que la ratification des traités.

Si l’on peut ainsi soumettre à référendum la réduction du nombre de parlementaires, l’introduction d’une dose de proportionnelle, la question du cumul des mandats, le vote blanc ou des propositions économiques et sociales qui ressortiraient du Grand débat national, certaines questions en sont exclues, alors qu’elles pourraient être au cœur de ce débat. Tel est le cas du rétablissement de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF), d’une tranche supplémentaire de l’impôt sur le revenu ou de la taxe d’habitation pour tous, car il s’agit de mesures fiscales.

 

Quel est l’intérêt d’un tel référendum ?

Sortir de la crise… au risque de plonger dans une crise plus grave encore.

L’hypothèse du référendum a commencé à émerger lorsqu’Emmanuel Macron s’est adressé aux Français, le 10 décembre 2018, en pleine crise des « Gilets Jaunes ». C’était une façon de sortir de la crise, toutefois risquée. C’est d’ailleurs ce pour quoi le référendum a été imaginé sous la Ve République : permettre au Président de la République d’en appeler directement au peuple pour arbitrer une crise, raison justifiant qu’il s’agisse d’un pouvoir dispenser de contreseing.

L’idée de l’organiser le même jour que les élections européennes peut toutefois conduire à une confusion politique, car les enjeux sont différents. Toutefois, quoique scrutin européen à enjeu national, les européennes deviennent surtout un scrutin national à enjeu européen : l’élection est « nationalisée » et il ne fait nul doute que les questions de politiques nationales s’inviteront dans le débat.

À l’inverse, cumuler deux scrutins le même jour peut renforcer la mobilisation, ce qui est démocratiquement positif, d’autant plus qu’européennes et référendum sont les deux élections qui mobilisent le moins l’électorat. En algèbre, deux moins donnent un plus et l’on peut espérer qu’il en sera de même en matière de participation électorale.

Mais en matière de participation seulement car, sur le plan politique, le risque demeure élevé. En effet, lors d’un référendum, les électeurs ont tendance non à répondre à la question posée, mais à celui qui la pose et à sanctionner ainsi le Président de la République, directement. À ce titre, la multiplication des questions posées permet de désincarner le scrutin et d’espérer que l’électeur se concentre davantage sur les questions, surtout si elles sont consensuelles ou populaires.

Néanmoins, le risque est grand pour le Président de la République. D’abord, les référendums sont présentés comme ce qui permettra de sortir de la crise actuelle. Or le Président est directement et pleinement impliqué, que ce soit dans ses causes que dans le débat qu’il a initié. La critique n’attendra donc pas le nombre de questions et un mécontentement vis-à-vis du chef de l’État pourrait se traduire par un « Non » en bloc à tout ce qu’il propose.

Ensuite, poser des questions consensuelles ou populaires renforce paradoxalement ce risque, car l’électeur n’est pas dupe et supporte difficilement d’être pris pour ce qu’il n’est pas. Si « les questions qui fâchent » sont évitées, il pourrait boycotter ou s’opposer, pensant que ce ne sont pas là les solutions qu’il attendait.

Enfin, une élection n’est jamais gagnée d’avance. Des questions a priori consensuelles peuvent parfaitement susciter une hostilité de certains qui, bien organisés et à force d’arguments bien affinés, sauront convaincre. Notamment, la réduction du nombre de parlementaires pourrait heurter les sénateurs et, surtout, leur Président, lesquels bénéficient d’une implantation territoriale incontestable. Or la campagne se déroule précisément dans ces territoires.

Dans ce cas, la solution de sortie de crise deviendra l’entrée dans une crise plus profonde encore. Car si l’on imagine le scénario du pire, un « Non » qui l’emporte à toutes les questions posées et un parti de la majorité qui ne remporte pas les élections européennes, alors la situation politique sera très difficile et le temps paraitra long à certains jusqu’en 2022…

Organiser un ou plusieurs référendums le 26 mai prochain est donc un véritable coup de Poker. Un « Pokerendum » en quelque sorte.

 

 

 

Nouveau départ

« Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? »

Telle était la question posée aux 174.000 électeurs autorisés à voter au référendum sur l’autodétermination de la Nouvelle-Calédonie, qui s’est tenu hier 4 novembre 2018.

La réponse fut clairement « Non », à 56,40%.

Pour voter, il fallait remplir l’un des huit critères posés par la loi organique et qui restreignaient le corps électoral à ceux qui avaient un attachement réel et ancien au territoire, soit en y étant né, soit en y ayant un attachement familial et le centre de ses intérêts matériels et moraux depuis 10 ans, soit en y résidant depuis près de 25 ans. Ainsi, quelqu’un qui ne serait pas né en Nouvelle-Calédonie et qui serait venu s’y installer après le 1er janvier 1995, sans plus jamais avoir quitté le territoire et sans plus avoir d’attaches avec la métropole, ne pouvait pas voter, alors même qu’il était lié au « destin commun » depuis presque 24 ans.

La mobilisation fut historique, constituant un record et un bel exemple de démocratie

Ces critères restrictifs résultent de la volonté des indépendantistes d’éviter que le vote ne soit influencé par ceux qui sont venus s’installer sur l’île dans une période plus récente et seraient alors présumés être moins acquis à leur cause. C’est ce qui s’était produit lors du premier scrutin sur l’autodétermination, tenu le 13 septembre 1987 et qui avait vu une très large victoire du maintien dans la République, à plus de 98%. Cela s’explique par l’appel au boycott du scrutin par les partis indépendantistes, se traduisant par une abstention de 40,9%, en raison du critère d’une résidence continue de trois ans, exigé pour prendre part au vote.

Rien de tel cette fois-ci, au contraire : avec 80,63% de participation, la mobilisation fut historique, constituant un record et un bel exemple de démocratie. Il faut remonter aux premières heures de la Ve République pour trouver une participation comparable, au niveau national : les seuls référendums qui ont mobilisé autant sont celui du 28 septembre 1958, sur l’adoption de la Constitution et celui du 27 avril 1969, sur la régionalisation et qui s’était soldé par le départ du Général de Gaulle.

Ce résultat pourrait permettre de satisfaire tous les camps, car ils ressortent tous vainqueurs.

En raison de la forte mobilisation, nul ne pourra prétendre que le résultat est faussé, sauf à ce que des dysfonctionnements soient constatés a posteriori par la Commission de contrôle. Le camp qui s’est le plus fortement mobilisé est celui des indépendantistes qui, classiquement, était celui qui votait le moins lors des élections. Cela constitue donc également une victoire pour eux, même s’il y aura quelques difficultés à admettre que, dans certaines localités, le « Oui » à l’indépendance l’ait emporté avec plus de 90% des voix mais que, globalement, le « Non » soit victorieux.

Toutefois, l’équilibre traditionnel entre partis indépendantistes et partis loyalistes se situe autour de 60-40. Le résultat final de la consultation lui est donc relativement conforme, avec une légère percée du camp indépendantiste (s’expliquant sans doute par la forte mobilisation), contrairement à ce que prédisaient les sondages. Ils pronostiquaient, il y a un mois, un rapport de force pouvant aller jusqu’à 70-30. Cela aurait constitué une défaite humiliante pour les indépendantistes, dans l’hypothèse d’une forte participation, car des électeurs soutenant habituellement leurs partis, n’aurait pas voté « Oui » à l’indépendance.

Le résultat est donc équilibré, satisfaisant pour tous. Il n’est pas définitif pour autant.

En effet, l’Accord de Nouméa du 5 mai 1998, qui a valeur constitutionnelle depuis une décision du Conseil constitutionnel du 15 mars 1999, prévoit qu’en cas d’une victoire du « Non », un tiers des membres du Congrès de Nouvelle-Calédonie (soit 18 sur les 54, minorité dont disposent les indépendantistes) pourra demander qu’une deuxième consultation soit organisée. Si le « Non » l’emporte une nouvelle fois, une troisième et dernière consultation peut encore être organisée, dans les mêmes conditions. Un avis du Conseil d’État du 4 septembre 2018 a précisé que ces deux consultations, si elles sont organisées, devaient l’être au cours de la prochaine mandature du Congrès, qui débutera en mai 2019 et durera cinq ans.

Ensuite, il faudra nécessairement s’accorder sur une nouvelle loi organique, plus pérenne et sur une révision constitutionnelle, permettant de faire du régime « transitoire » du Titre XIII un régime définitif. La consultation du 4 novembre 2018, si elle fut un point d’aboutissement de plus de trente ans d’histoire, constitue donc également un point de départ, justifiant l’arrivée sur l’île du Premier ministre dès les premières heures du 5 novembre, en vue de susciter une prochaine et rapide réunion du Comité des signataires (sans doute avant la fin de l’année).

Car, comme le disait Jean-Marie Tjibaou en 1988, « le jour le plus important, ce n’est pas celui du référendum, c’est le lendemain ».